La plupart des
institutions financières islamiques et des banques conventionnelles offrant des
produits Islamiques disposent d’un comité de conformité, appelé
communément « Sharia Board »,
qui établit de façon indépendante les conditions de validité des transactions
au regard des règles et principes de la Sharia.
Ce comité est
un organe collégial composé en général de 4 à 7 oulémas (savants de la Sharia),
qui ont tous une compétence avancée en matière bancaire et financière. Selon
l’institution financière, les membres des comités peuvent ne pas être
permanents, et se réunir périodiquement, afin d’examiner la conformité des
produits et des processus. Il est fréquent que des oulémas siègent aux Sharia
Boards de multiples institutions, et certains juristes de renommée internationale
font partie de plus d’une quinzaine de comités.
Les oulémas du
comité sont chargés d’approuver les différentes opérations ou produits offerts
par la banque islamique. Ils examinent également en détail la structure et la
documentation juridique des transactions, ainsi que les caractéristiques des
produits qui leur sont soumis.
Le Sharia Board
est un élément clé de la structure d'une institution financière islamique. Par
leur pouvoir, les oulémas peuvent avoir une influence forte sur le
développement ces institutions qu'ils conseillent. Leur indépendance par
rapport aux dirigeants de la banque et leur autorité leur permettent de rejeter
toute transaction jugée contraire à la Sharia. En outre, le comité peut être
appelé à porter un jugement sur les cas individuels qui lui sont soumis, visant
à déterminer si des demandes spécifiques des clients d'affaires sont
acceptables à l'institution.
Bien que
l'ensemble des oulémas s'accordent sur les grands principes fondamentaux de la
finance islamique, quelques opinions et interprétations avancées peuvent
différer entre différents Sharia Boards. Cela empêche l'harmonisation des produits ou des
procédures financières islamiques. En effet, selon l’institution financière,
certains requièrent une adhésion stricte aux principes religieux, d’autres sont
plus ouverts aux exigences du marché. La nomination des oulémas dans les
comités religieux pourrait se révéler un des plus grands défis à relever par la
finance islamique.
C’est pour
cette raison que dans des pays comme la Malaisie, la Banque Centrale a créé un
Sharia Board central qui statue sur la conformité des produits financiers. En
parallèle, chaque institution peut avoir son propre Sharia Board, mais elle
doit, en premier lieu, se conformer aux normes édictées par ce Sharia Board
central. Aux pays du Golfe, la cohérence est assurée par le fait que la plupart
des Oulémas siègent dans plusieurs Sharia Boards à la fois, et émettent par
conséquent des fatwas conformes à travers les différentes institutions
financières.
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