Produits financiers Islamiques

Dans le paragraphe précédent, nous avons vu les bases sur lesquels repose la finance islamique. Nous allons voir dans cette partie les différents mécanismes juridico-financiers que les banques islamiques et les filiales islamiques des banques conventionnelles ont développé pour rester dans la légalité islamique. En effet, la mobilisation et l'emploi des capitaux dans la finance islamique reposent sur des concepts juridiques différents de ceux des banques traditionnelles (Muhsin Muhammad, 1981). Au cours de son développement, la finance islamique a créé plusieurs instruments afin de satisfaire les besoins de leurs clients. Certains de ces instruments sont des constructions arabes préislamiques développées à l'origine pour les besoins des villes-états marchandes déjà citées.

Compte tenu du nombre de contrats existants aujourd’hui, nous avons décidé d’évoquer les contrats les plus utilisés et les plus connus dans le secteur de la finance islamique. Ceux-ci ont joué un rôle prépondérant dans l’évolution croissante de la finance islamique.

Pour cela, nous devons dissocier les instruments dits « participatifs » qui comportent la Murabaha, la Mudaraba et la Musharaka et les instruments dits « de financement » qui regroupent les contrats tels que l’Ijara et l’Istisna. Ce graphique nous permet d’avoir un aperçu de la tendance des contrats utilisés dans ce secteur.

Répartitions des actifs islamiques selon le type de produit, Rapport moral sur l'argent dans le monde (2005), Association d'Economie Financière.

1-1-1.     Mudaraba

La Mudaraba est une technique de financement utilisée par les banques islamiques.  La banque joue le rôle de l’investisseur (Rab el Mal). Elle s’engage à financer intégralement le projet. En contrepartie, l’entrepreneur (Moudarib) doit assurer la gestion du projet. La rémunération est fondée sur un pourcentage de bénéfices de l'entrepreneur fixé à l'avance. Les pertes éventuelles doivent être supportées par le seul bailleur de capitaux. Le chef d'entreprise renonce à une rémunération variable de son travail. Aujourd'hui, la Mudaraba peut s'appliquer à diverses activités économiques.

Principe de Mudaraba,  Herbert Smith (2009), le guide de la finance islamique .

1-1-2.     Musharaka

La Musharaka est  un contrat entre la banque et le client en vertu duquel la banque et le client apportent chacun des capitaux en vue d'un projet spécifique. Les partenaires apportent les fonds, mais seul un d’eux, dispose de la charge de la gestion du projet.

Les conditions de partage des profits sont prédéfinies. La répartition des bénéfices réalisés est au prorata. Le remboursement obéit à un tableau d’amortissement qui comprend, outre le capital principal, les bénéfices tirés par la banque pour cette opération. Les pertes sont partagées en fonction de l'apport en capital investi.

Principe de Musharaka, Herbert Smith (2009), le guide de la finance islamique

1-1-3.     Murabaha

La Murabaha est contrat de vente, entre un vendeur et un acheteur, par lequel ce dernier achète les biens requis par un acheteur et les lui revend à un prix majoré. Les bénéfices (marge bénéficiaire) et la période de remboursement (versements échelonnés en général) sont précisés dans un contrat initial. Cela permet à un client  d’acquérir un bien  sans contracter un emprunt avec intérêt. Les conditions de vente telles que la marge bénéficiaire pour le vendeur ou les détails de remboursement des échéances sont prédéfinies entre les différentes parties.

Principe de Murabaha Herbert Smith (2009), le guide de la finance islamique

1-1-4.     Ijara

L’Ijara est un mode de financement à moyen terme par lequel la banque achète des machines et des équipements puis en transfère l’usufruit au bénéficiaire pour une période durant laquelle elle conserve le titre de propriété de ces biens. L’Ijara est l’équivalent du contrat crédit-bail. Toutefois, il y a quelques différences qu’il convient de souligner. Ce qui le diffère du crédit bail, c’est l’absence de pénalité en cas de non paiement mensuel ou en cas de retard car les pénalités qui surviendraient pour ces motifs seraient considérées comme des intérêts, or la finance islamique réfute ce procédé. Les conditions de contrat sont prédéfinies, en cas de modification d’une des conditions, même avec l’accord des deux parties, un nouveau contrat doit être réalisé avec les nouvelles conditions.

Principe d’Ijara, Herbert Smith Herbert Smith (2009), le guide de la finance islamique

1-1-5.     Istisna

L’Istisna est un moyen de financement progressif. C’est un contrat de fabrication (ou de construction) au terme duquel le participant (vendeur) accepte de fournir à l’acheteur, dans un certain délai et à un prix convenu, des biens spécifiés après leur fabrication (construction) conformément au cahier des charges. En effet, le vendeur s’engage à fournir dans un délai précis et à un prix convenu préalablement le bien immobilier selon les conditions émises lors de l’élaboration des cahiers de charges. En contrepartie, l’acheteur s’engage à payer le vendeur en fonction de l’avancée des travaux.

Principie d’Istisna, Herbert Smith (2009), le guide de la finance islamique

1-1-6.     Sukuk

Le Sukuk est l'équivalent islamique d'une obligation où l'intérêt devient un profit prévu à l'avance à risque quasi-nul. Cette forme d'obligation est particulièrement utilisée pour les financements immobiliers.

Le Sukuk permet de rémunérer un placement en évitant l’usage de l’intérêt. L’investisseur possède une part de propriété dans un actif sous-jacent. En échange,  celle-ci lui assure un revenu. Pour cela, la société émettrice  doit  repérer les actifs destinés à la vente  afin de les proposer aux investisseurs Sukuk. Cette opération se réalise avec l’intervention d’une société ad Hoc. Les investisseurs percevront alors l’usufruit  de ces actifs en fonction du prorata de leur investissement. Les risques de cette opération sont partagés. Les investisseurs supportent les risques  de crédit de l’émetteur et les risques liés aux actifs sont supportés par la société ad Hoc. La particularité des Sukuk est qu’elles peuvent être cotées et notées en fonction du marché cible.